Les amis de Fansolo

Le « cas » Bardet :

Antoine Bardet écrit sur internet sous le nom de plume de « Fansolo ».
Il est l’auteur de deux blogs.
« La page de Fansolo » (adresse : http://lapagedefansolo.blogspirit.com ) est son blog personnel depuis environ deux ans.
« Les Amis de Serge Grouard » (adresse : http://sergegrouard.blogspot.com ) est un blog satirique (Serge Grouard étant maire d’Orléans depuis 7 ans ½), aujourd’hui fermé.

Les faits :

Ce second blog a fonctionné du 28/09/2007 au 07/03/2008. Il raillait de manière potache et décalée ce que pouvait être un blog pro-Serge Grouard, au moment de la campagne pour les élections municipales de mars 2008.
Pour se faire une idée, une copie du blog est hébergée ici : http://antoinebardet.rsfblog.org .
En voici quelques exemples :

3/10/2007
Personne avant Serge Grouard n'avait pensé à mettre tout un tas de fleurs, unes à unes accrochées aux barres verticales de partez d'autres Dupont. Il faut remonter à 1922 pour voir un pont si garni ! Chaque orléanais profite au passage de toutes ces magnifiques floraisons en bonnet duforme. En plus, un radar judicieusement placé par Serge Grouard permet aux automobilites de ralentir pour admirer le bel ouvrage. Les cyclistes aussi. Serge Grouard pense à tout !

4/11/2007
Allez Louya ! Serge Grouard a annoncé le 2 novembre qu'il annoncerai sa candidature lors d'une annonce au Palais de Charbonnière le 17 novembre prochain.
(…) Il a raison de ne pas se presse y piter comme l'autre et d'attendre le moment e-douane !
Si le 17 novembre, Serge pouvait annoncer qu'il annoncera sa candidature le 21, ce serait encore mieux, question de l'Agenda (21 !), bien sûr ! Quel suce pence !

16/11/2007
DEMAIN : Serge parlera. Enfin… Nous n'en pouvions plus ! Gaétan a installé sa tante devant le parc de la Charbonnière. Serge va nous guider. Serge va pouvoir nous dire "coiffère".
Car face à l'autre qui ça gîte, nous restions c'est vrai des pités. Serge a bien parlé à la semblée le mois dernier. Son dicours fu remarquable et remarqué, notamment par la formidable gazette d'Orléans. Ce journal magnifique, trop bien comme journal, pourra nous remplacer alèze car eux aussi ils aime Serge !!! Et ils ont raison !Serge est un super maire qui sait y faire !
La preuve : il se représente ! C'est bien la preuve donc que c'est lui le maire !

Antoine Bardet a fermé ce blog au grand public (accès restreint à l’administrateur du blog) à partir du 07 mars 2008 afin de respecter la loi qui impose que la campagne électorale cesse peu avant les élections.

Le maire se fâche :

Ce blog a déplu au maire d’Orléans.
Il lui a déplu de par son contenu, et il lui a déplu parce qu’il ne précisait pas QUI étaient ces fameux  « Amis » de Serge Grouard. Autrement dit, il était anonyme.

Le maire d’Orléans aurait pu demander aux auteurs de se dévoiler (par voie de presse, par voie de commentaire sur le blog, ou encore lors d’une annonce en conseil municipal).
Il aurait également pu considérer que le blog était diffamant, et porter plainte en ce sens.
Dans ce cas, c’est la justice qui aurait dévoilé le ou les auteurs dudit blog.

Traquer le dangereux anonyme :

Au lieu de cela, M. Grouard a entamé une procédure d’expertise privée afin de découvrir l’auteur.
Il a obtenu de la part de Google, propriétaire du serveur du blog, les informations nécessaires pour remonter jusqu’à Antoine Bardet. Il a entrepris une longue « traque » pour prouver son identité, allant jusqu’à faire faire une copie de son disque dur professionnel par un expert accompagné d’un huissier.
(Précision : il est prouvé aujourd’hui que ce blog fut bien créé et géré depuis le domicile d’Antoine Bardet, et non depuis son lieu de travail).

Médiatisation en mairie d’une affaire privée?

Une fois l’identité d’Antoine Bardet prouvée, M. Grouard l’a assigné en référé (qui est une procédure judiciaire d’urgence) au civil, principalement sur la base de l’article 1382 du Code Civil (« Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer ») et non sur la base de la Loi sur la liberté de la Presse de 1881.

Il a convoqué la presse le 25 septembre 2008 pour une conférence de presse extraordinaire d’une heure, à la mairie, où il a étalé au grand jour son action contre Antoine Bardet. Il en a reparlé longuement le lendemain au conseil municipal.
(Cette séance du conseil municipal a été filmée, elle est en ligne sur le site internet de la ville d’Orléans : http://partenaire.endirectv.com/window.php?OPE_ID=318&FEN_ID=785 )
NB : Ce n’était pas à l’ordre du jour, et l’affaire était en cours d’instruction…
Il est allé jusqu’à prendre Darth Vader / Dark Vador (logo de Fansolo sur son site personnel) pour un portrait de lui-même avec un casque nazi.
http://placedeletape.wordpress.com/2008/09/28/le-degre-zero-du-debat-politique/

Il a affirmé agir en son nom propre, et non en tant que maire.
Or, à l’audience du 1er octobre, son avocat annonçait que la plainte était instruite en son nom propre mais aussi en tant que maire d’Orléans.
Dans la presse, l’offensive du maire est relatée comme une sorte de croisade contre « l’anonymat par voie de blog » et lui-même qualifie son action de « poursuite pour usurpation d’identité dans l’intention de nuire ».
Antoine Bardet fait paraître un rectificatif sur ce point.

Condamnation d’Antoine Bardet…

Le 8 octobre 2008, le tribunal de Grande Instance d’Orléans, a condamné Antoine Bardet à verser 1 € symbolique à M. Serge Grouard à titre personnel, 1 € au maire UMP d'Orléans (le même, donc) ainsi que près de 11 000 € à titres divers.
Il l’a aussi condamné à fermer le blog http://sergegrouard.blogspot.com sous 15 jours, avec une astreinte de 50€ par jour de retard.
Fansolo a obtempéré et supprimé le blog le jour-même, comme tout le monde peut le constater :
http://sergegrouard.blogspot.com
L’ordonnance de la décision est consultable ici :
http://lapiquouse.info/wp-content/uploads/tribunal.pdf

… et appel de cette décision :

Avec son avocat Maître Tordjman, Antoine Bardet fait appel de cette première ordonnance du 8 octobre qui, si elle faisait jurisprudence, risquerait de pénaliser la liberté d’expression par voix de blog et au-delà, beaucoup de droits fondamentaux.

La solidarité s’organise :

Une pétition de soutien à Fansolo circule sur internet.
Mi-octobre, elle avait dépassé les 340 signataires.
Un appel à la solidarité (financière) est lancé :
http://www.monorleans.com/article-23591080.html .

L’« affaire » fait du bruit :

Sur internet et dans les médias, cette affaire fait beaucoup parler d’elle, d’autant plus justement que les gens ont maintenant accès à l’ordonnance du tribunal ainsi qu’aux pages du blog en question.

De nombreux blogs ont repris le sujet dans toute la France.
http://www.monorleans.com/article-23651924.html

Un des derniers média à en avoir parlé : « Le Canard Enchaîné » du mercredi 15/10/2008.
http://www.coteboulevard.com/2008/10/orleans-dans-le.html

A savoir :

A aucun moment, M. Grouard n’a essayé de contacter Antoine Bardet.

En tant que député, jamais Serge Grouard n’a proposé le moindre texte sur la question des blogs ni lancé le moindre débat avant septembre 2008.

Le soir du jugement, l’avocat de M. Grouard, Maître Guy Lemaignen (frère de Charles-Eric Lemaignen, membre de l’UMP, Adjoint au Maire d’Orléans délégué à l’économie, Président de la communauté d’Agglomération) a notamment déclaré :
« Ce n’est ni de l’injure, ni de la diffamation, c’est un ensemble d’éléments qui constituent un dénigrement, renforcé par l’anonymat. »
« C’est un coup de semonce. »
« Un blog est bien plus dangereux [qu’un organe de presse]. »
http://www.dailymotion.com/video/k1X6xN3lhpVM8INs4J